Consultez le portail des actes administratifs de la Ville de Douai.
Rendez-vous sur le portail des actes administratifs de la ville de Douai pour accéder aux documents suivants, téléchargeables au format PDF :
- délibérations prises par le Conseil municipal
- décisions directes
- ordres du jour des séances à venir
- procès-verbaux des séances
- arrêtés municipaux règlementaires
(Retrouvez les arrêtés d'urbanismes sur la page des démarches et règlements)
Grâce au moteur de recherche du portail, vous aurez aussi accès aux archives des séances de la ville de Douai.
Conseil municipal
Procés-verbal de la séance du conseil municipal du 13 février 2026
Transcription des débats de la séance du conseil municipal du 13 février 2026.
Size : 1 MB File extension : pdf Published at 07 May 2026
Transcription des débats de la séance du conseil municipal du 13 février 2026.
Procés-verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2026
Transcription des débats de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2026.
Adopté par le conseil municipal du 4 avril 2026.
Size : 1.06 MB File extension : pdf Published at 30 Apr. 2026
Transcription des débats de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2026.
Adopté par le conseil municipal du 4 avril 2026.
Avis d'enquête
Arrêtés municipaux
Arrêté d'ouverture congrès des maires du Nord 2026
Size : 165.8 KB File extension : pdf Published at 13 Aug. 2026
Arrêté portant autorisation d'ouverture de la cuisine pédagogiques et du restaurant d'application lycée Élisa Lemonnier
Size : 118.7 KB File extension : pdf Published at 30 Jun 2026
Arrêté d'ouverture manifestation plein air festival 2026
Size : 121.08 KB File extension : pdf Published at 23 Jun 2026
Arrêtés préfectoraux et ministériels
Arrêté préfectoral portant insalubrité immeuble 108 rue du onze novembre à Douai
Size : 126.25 KB File extension : pdf Published at 17 Aug. 2026
Arrêté inter préfectoral projet de modification technocentre de méthanisation société Euramétha
Size : 1.97 MB File extension : pdf Published at 10 Aug. 2026
Arrêté préfectoral du 24 juillet 2026 réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord
arrêté préfectoral du 24 juillet 2026 plaçant les bassins versants du Delta de l'Aa-Audomarois, Yser, Lys, Marque-Deûle en situation d'alerte renforcée sécheresse, les bassins versants Sambre, Escaut et Scarpe-aval en situation d'alerte sécheresse et les bassins versants Scarpe-Amont-Sensée en situation de vigilance renforcée sécheresse.
Vous pouvez suivre l'évolution des restrictions des usages de l'eau sur https://vigieau.gouv.fr/ .
Size : 687.52 KB File extension : pdf Published at 31 Jul. 2026
arrêté préfectoral du 24 juillet 2026 plaçant les bassins versants du Delta de l'Aa-Audomarois, Yser, Lys, Marque-Deûle en situation d'alerte renforcée sécheresse, les bassins versants Sambre, Escaut et Scarpe-aval en situation d'alerte sécheresse et les bassins versants Scarpe-Amont-Sensée en situation de vigilance renforcée sécheresse.
Vous pouvez suivre l'évolution des restrictions des usages de l'eau sur https://vigieau.gouv.fr/ .
Arrêté préfectoral portant autorisation des tirs sur la corneille noire et la pie bavarde et
Size : 360.87 KB File extension : pdf Published at 10 Jul. 2026
Affiche campagne de chasse 2026-2027
Size : 245.15 KB File extension : pdf Published at 09 Jul. 2026
Arrêté préfectoral portant ouverture et clôture de la chasse dans le département du Nord
Size : 735.51 KB File extension : pdf Published at 09 Jul. 2026
PUBLICITÉ relative à une demande d’autorisation d’exploiter au titre du CONTRÔLE DES STRUCTURES des EXPLOITATIONS AGRICOLES sur la commune de Douai
Size : 165.87 KB File extension : pdf Published at 30 Jun 2026
arrêté préfectoral portant réglementation temporaire à l'utilisation des articles pyrotechniques
Size : 2.02 MB File extension : pdf Published at 30 Jun 2026
Arrêté préfectoral - Îlot de la Madeleine - Déclaration d'utilité publique
Size : 2.55 MB File extension : pdf Published at 19 Jun 2026
arrêté préfectoral - Îlot de la Madeleine - arrêté de cessibilité
Size : 2.41 MB File extension : pdf Published at 19 Jun 2026
Arrêté préfectoral - Ilôt Bellain Nord - déclaration d'utilité publique
Size : 2.56 MB File extension : pdf Published at 19 Jun 2026
Arrêté préfectoral - Ilôt Bellain nord - arrêté de cessibilité
Size : 3.15 MB File extension : pdf Published at 19 Jun 2026
Arrêté préfectoral portant insalubrité de l'immeuble 26 rue des Blancs Mouchons appt n° 3 RDC
Size : 2.98 MB File extension : pdf Published at 09 Jun 2026
Arrêté préfectoral réglementant la détention, le transport et la consommation de protoxyde d'azote dans le Nord
Size : 1.6 MB File extension : pdf Published at 04 Jun 2026