Consultez le portail des actes administratifs de la Ville de Douai.
Rendez-vous sur le portail des actes administratifs de la ville de Douai pour accéder aux documents suivants, téléchargeables au format PDF :
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délibérations prises par le Conseil municipal
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décisions directes
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ordres du jour des séances à venir
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procès-verbaux des séances
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arrêtés municipaux règlementaires
(Retrouvez les arrêtés d'urbanismes sur la page des démarches et règlements)
Grâce au moteur de recherche du portail, vous aurez aussi accès aux archives des séances de la ville de Douai.
Arrêtés municipaux
Arrêté d'ouverture foire expo de Douai
Taille:1.76 Mo Extension:pdf Publié le 08 Sep. 2025
Arrêté d'ouverture plein air festival 2025
Taille:118.19 Ko Extension:pdf Publié le 29 Aoû. 2025
Arrêté d'ouverture - Manifestation ENVIROPRO Gayant expo
Taille:328.28 Ko Extension:pdf Publié le 17 Juin 2025
Arrêté d'ouverture - Parking silo rue VAN BEETHOVEN
Taille:337.51 Ko Extension:pdf Publié le 17 Juin 2025
Arrêté d'ouverture - Vente au déballage Conforama
Taille:332.7 Ko Extension:pdf Publié le 12 Juin 2025
Arrêté d'ouverture - Rétro Fabulous white XXL - Gayant expo
Taille:336.12 Ko Extension:pdf Publié le 12 Juin 2025
Arrêtés préfectoraux et ministériels
Arrêté préfectoral fixant le périmètre des bureaux de vote dans le département du Nord
Taille:2.17 Mo Extension:pdf Publié le 09 Sep. 2025
Arrêté préfectoral portant autorisation à la société STEEN REHAB à se substituer à la société ENGIE
Taille:681.97 Ko Extension:pdf Publié le 02 Sep. 2025
Arrêté préfectoral mise en demeure de la société SAPROTEC
Taille:197.94 Ko Extension:pdf Publié le 26 Aoû. 2025
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse dans le département du Nord
Taille:222.58 Ko Extension:pdf Publié le 25 Aoû. 2025
Arrêté portant prescriptions particulières au titre de la loi sur l'eau relatif à un rejet d'eaux pluviales - Polygone de Dorignies - SID Nord-Est
Taille:288.97 Ko Extension:pdf Publié le 28 Juil. 2025
Arrêté portant prescriptions particulières au titre de la loi sur l'eau relatif à un rejet d'eaux pluviales - Polygone de Dorignies - SID Nord-Est
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 9 juin 2022 prise à l'encontre de la société MILLET A.F.R pour son établissement situé à Douai
Taille:114.62 Ko Extension:pdf Publié le 25 Juil. 2025
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 9 juin 2022 prise à l'encontre de la société MILLET A.F.R pour son établissement situé à Douai.pdf
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 25 juin 2024 prise à l'encontre de Messieurs AZAHAF et EL YOUSFI pour leur établissement stiué à Douai
Taille:122.4 Ko Extension:pdf Publié le 21 Juil. 2025
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 25 juin 2024 prise à l'encontre de Messieurs AZAHAF et EL YOUSFI pour leur établissement stiué à Douai
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 28 février 2024 prise à l'encontre de la société DUCOURNAU LOGISTIQUE pour son établissement situé à Douai
Taille:122.36 Ko Extension:pdf Publié le 21 Juil. 2025
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 28 février 2024 prise à l'encontre de la société DUCOURNAU LOGISTIQUE pour son établissement situé à Douai
Arrêté préfectoral mettant en demeure la société SCI Basly 653 pour son établissement de Douai
Taille:456.77 Ko Extension:pdf Publié le 21 Juil. 2025
Arrêté préfectoral mettant en demeure la société SCI Basly 653 pour son établissement de Douai
Décision d'autorisation d'exploiter des terres agricoles à Douai
Taille:165.18 Ko Extension:pdf Publié le 08 Juil. 2025
Arrêté préfectoral - liste des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts dans le département du Nord
Taille:338.75 Ko Extension:pdf Publié le 20 Juin 2025