Consultez le portail des actes administratifs de la Ville de Douai.
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délibérations prises par le Conseil municipal
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décisions directes
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ordres du jour des séances à venir
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procès-verbaux des séances
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arrêtés municipaux règlementaires
(Retrouvez les arrêtés d'urbanismes sur la page des démarches et règlements)
Grâce au moteur de recherche du portail, vous aurez aussi accès aux archives des séances de la ville de Douai.
Conseil municipal
Procés-verbal de l'élection du maire et des adjoints_29 mars 2026
Le conseil municipal d'installation s'est réuni le 29 mars 2026 à 10h30.
M. Frédéric CHÉREAU a été élu maire, 16 adjoints ont été désignés.
Taille : 1.09 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 30 Mar. 2026
Le conseil municipal d'installation s'est réuni le 29 mars 2026 à 10h30.
M. Frédéric CHÉREAU a été élu maire, 16 adjoints ont été désignés.
DEL2026-04-02_Indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
délibération du conseil municipal n°2026-04-03 portant fixation de l'indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Taille : 305.54 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 04 Avr. 2026
délibération du conseil municipal n°2026-04-03 portant fixation de l'indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Annexe à la délibération n°2026-04-02
Annexe à la délibération n°2026-04-02 portant fixation de l'indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Taille : 110.64 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 04 Avr. 2026
Annexe à la délibération n°2026-04-02 portant fixation de l'indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
DEL2026-04-03_MAJORATIONS APPLIQUÉES AUX INDEMNITÉS DES ÉLUS
délibération n°2026-04-03 portant fixation des majorations appliquées aux indemnités des élus
Taille : 301.8 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 04 Avr. 2026
délibération n°2026-04-03 portant fixation des majorations appliquées aux indemnités des élus
Annexe à la délibération n°2026-04-03
Annexe à la délibération n°2026-04-03 portant fixation des majorations appliquées aux indemnités des élus
Taille : 59.9 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 04 Avr. 2026
Annexe à la délibération n°2026-04-03 portant fixation des majorations appliquées aux indemnités des élus
DEL2026-04-12_Commission d'examen des subventions aux associations_Création de la commission et désignation des membres
Délibération n°2026-04-12 portant création de la commission d'examen des subventions aux associations et désignation des membres
Taille : 305.17 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 04 Avr. 2026
Délibération n°2026-04-12 portant création de la commission d'examen des subventions aux associations et désignation des membres
Avis d'enquête
Avis d'enquête publique - îlot de la Madeleine
Taille : 470.01 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 06 Nov. 2025
Avis d'enquête publique - Îlot Bellain Nord
Taille : 468.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 06 Nov. 2025
Avis d'enquête publique Modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Taille : 282.93 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Oct. 2025
Arrêtés municipaux
Arrêté d'ouverture FIGRA 2026
Taille : 129.91 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mar. 2026
Arrêté d'ouverture les puces du Nord 2026 - Gayant EXPO
Taille : 120.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 06 Mar. 2026
Arrêté d'ouverture - Festival Rétro Fabulous Galactick XXL - Gayant expo Douai
Taille : 120.4 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 06 Fév. 2026
Arrêté d'ouverture salon du chiot et de l'animal de compagnie - Gayant expo Douai
Taille : 120.38 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 06 Fév. 2026
Arrêté d'ouverture cirque du nouvel an 2026
Taille : 121.47 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 14 Jan. 2026
Arrêté d'ouverture championnat du monde du super enduro à gayant expo
Taille : 120.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 29 Déc. 2025
Dégrèvement d'office TFPNB - Pertes de récoltes 2025 - Information liste des parcelles dégrevées
Taille : 133.13 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Déc. 2025
Arrêté d'ouverture salon de la pêche - Gayant Expo
Taille : 120.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Nov. 2025
Arrêtés préfectoraux et ministériels
Préfecture du Nord - Dossier de déclaration concernant la rabattement de nappe permanent
Taille : 443.79 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Mar. 2026
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure de M. Guiseppé Favella
Taille : 123.55 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 06 Fév. 2026
arrêté préfectoral de conservation cadastrale
Taille : 407.47 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Fév. 2026
Arrêté préfectoral mise en demeure de la société Ducournau Logistique
Taille : 251.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 04 Fév. 2026
Arrêté préfectoral du Nord réglementant la détention et l'utilisation sur la voie publique des artifices de divertissement
Taille : 644.14 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 30 Déc. 2025
Arrêté préfectoral portant régularisation d'une forage parcelle AE 193 à Douai
Taille : 1.82 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 26 Déc. 2025
Arrêté interdépartemental relatif à la mise en place de principes communs de vigilance et de gestions des usages de l'eau
Taille : 14.24 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Déc. 2025
Arrêté préfectoral portant approbation du classement sonore des infrastructures de transports routiers et ferroviaires du Nord
Taille : 2.67 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025
Arrêté préfectoral fixant le périmètre des bureaux de vote dans le département du Nord
Taille : 2.17 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 09 Sep. 2025
Arrêté préfectoral portant autorisation à la société STEEN REHAB à se substituer à la société ENGIE
Taille : 681.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Sep. 2025
Arrêté préfectoral mise en demeure de la société SAPROTEC
Taille : 197.94 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Aoû. 2025
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse dans le département du Nord
Taille : 222.58 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 25 Aoû. 2025
Arrêté portant prescriptions particulières au titre de la loi sur l'eau relatif à un rejet d'eaux pluviales - Polygone de Dorignies - SID Nord-Est
Taille : 288.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Juil. 2025
Arrêté portant prescriptions particulières au titre de la loi sur l'eau relatif à un rejet d'eaux pluviales - Polygone de Dorignies - SID Nord-Est
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 9 juin 2022 prise à l'encontre de la société MILLET A.F.R pour son établissement situé à Douai
Taille : 114.62 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 25 Juil. 2025
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 9 juin 2022 prise à l'encontre de la société MILLET A.F.R pour son établissement situé à Douai.pdf
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 25 juin 2024 prise à l'encontre de Messieurs AZAHAF et EL YOUSFI pour leur établissement stiué à Douai
Taille : 122.4 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Juil. 2025
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 25 juin 2024 prise à l'encontre de Messieurs AZAHAF et EL YOUSFI pour leur établissement stiué à Douai
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 28 février 2024 prise à l'encontre de la société DUCOURNAU LOGISTIQUE pour son établissement situé à Douai
Taille : 122.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Juil. 2025
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 28 février 2024 prise à l'encontre de la société DUCOURNAU LOGISTIQUE pour son établissement situé à Douai
Arrêté préfectoral mettant en demeure la société SCI Basly 653 pour son établissement de Douai
Taille : 456.77 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Juil. 2025
Arrêté préfectoral mettant en demeure la société SCI Basly 653 pour son établissement de Douai
Décision d'autorisation d'exploiter des terres agricoles à Douai
Taille : 165.18 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 08 Juil. 2025
Arrêté préfectoral - liste des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts dans le département du Nord
Taille : 338.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 20 Juin 2025
Avis d'enquête publique Modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Taille : 282.93 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Oct. 2025
Délibérations - Arrêtés Douaisis Agglo et Syndicat mixte du Scot Grand Douaisis
Avis d'enquête publique Douaisis Agglo
Taille : 241.12 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025